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Contes et comptines en tissus
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Contes et comptines en tissus
15 mars 2019

copyright – soumis au droit d’auteur

Merci à toutes pour vos messages de soutient, j'ai pris des mesures afin de protéger mes créations, à partir d'aujourd'hui je vais préciser sur chaque photo : "copyright – tous droits réservés".

Et si des copies de mes tapis sont réalisés sans mon consentement je vais réagir comme l'article L111-1 du code de propriété intellectuelle m'y autorise :

"L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous".

838_copyright_6

 

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Commentaires
K
Ann, déposez vos œuvres !<br /> <br /> Enveloppes Soleau à l'INPI avant publication sur le blog. <br /> <br /> Vous pourrez ainsi avoir la preuve d'antériorité nécessaire à toute action en justice (et ça peut servir à menacer les voleuses).<br /> <br /> Je ne sais plus si vous avez marqué sur vos livres que ces projets n'étaient destinés qu'à une utilisation personnelle, sinon faites-le pour les prochains...<br /> <br /> On vit dans un monde de m...<br /> <br /> Mais heureusement qu'il y a des personnes comme vous qui mettent des petits bonheurs dedans !
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M
Bravo, excellente décision qui vous met à l'abri des copieurs et des profiteurs
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G
Génial ! Mais c est la preuve que vos oeuvres sont magnifiques 😉
Répondre
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